REGLEMENT INTERIEUR – STATUTS

REGLEMENT INTERIEUR

Toute adhésion au Club implique l’acceptation pleine et entière du présent règlement

1 INSCRIPTION

1.1 Les inscriptions se prennent pendant la saison à partir de septembre.

1.2 Les cotisations sont dues le jour de l’inscription.

1.3 Toute personne désirant s’inscrire au Club doit fournir un certificat médical lui autorisant la pratique du tir à l’arc ou remplir le Questionnaire de Santé (document officiel d’Etat) .

1.4 Toute personne mineure désirant s’inscrire doit au préalable faire preuve de l’accord parental (venue et contact direct de ceux-ci et dossier d’inscription daté, signé)

1.5 L’adhésion au Club ou la licence fédérale (licence-assurance) est obligatoire ainsi que les cotisations aux comités régional et départemental. Validité de l’assurance : du 1er octobre de la saison en cours au 30 septembre de l’année suivante.

1.6 Il est interdit de tirer sans avoir rendu le dossier d’inscription complet, avec règlement, et sans avoir reçu l’autorisation d’un membre du Bureau Directeur validant l’inscription.

1.7 Les inscriptions en cours d’année ne donnent pas droit à réduction.

1.8 De même, un adhérent quittant le Club en cours d’année ne bénéficie d’aucun dédommagement, par décision personnelle ou mesure disciplinaire.

2 SECTION DE RAIMBEAUCOURT

2.1 Création:
Par convention entre la municipalité de Raimbeaucourt et l’Archers Club de Gayant, une section de tir à l’arc est créée à Raimbeaucourt.

2.2 Administration de la section:
Comme indiqué dans la convention, l’Archers Club de Gayant reconnaissant en son sein la section de Raimbeaucourt, le CA désignera un responsable parmi les membres de cette section pour une durée d’un an, renouvelable.
Les membres de la section de Raimbeaucourt sont membres à part entière de l’association, en conséquence de quoi:
– Ils paient les mêmes droits d’entrée et les mêmes cotisations que les autres membres de l’association.
– Ils sont électeurs et éligibles au CA et au CT de l’Archers Club de Gayant dans les conditions définies dans les statuts.
– Ils bénéficient, avec l’ensemble des licenciés, de toutes les installations sportives mises à la disposition de l’Archers Club de Gayant selon le paragraphe 4 du règlement.

2.3 Rôle du responsable de la section:

2.3.1 II représente le Président de l’association auprès de la municipalité de Raimbeaucourt.

2.3.2 Il veille au bon fonctionnement de la section ainsi qu’à la cohérence du fonctionnement de la section avec celui de l’Archers Club de Gayant.

2.3.3 Le responsable de la section, ou une personne désignée par le CA, peut faire des demandes de matériels qui seront intégrées dans le budget. Ces demandes sont à adresser au Président.

2.4 Fonctionnement:

2.4.1 Conformément à la convention et avec l’accord du CA de l’Archers Club de Gayant, la section pourra organiser des opérations de promotion du tir à l’arc à Raimbeaucourt. L’organisation de ces manifestations devra être conforme aux règlements existants. Le responsable de la section prendra les moyens nécessaires afin d’assurer la sécurité et l’encadrement de ces manifestations. Il devra en référer au Président de l’association Archers Club de Gayant. Il pourra éventuellement obtenir une aide des cadres de l’Archers Club de Gayant.

2.4.2 En aucun cas la section ne pourra organiser seule des rencontres, des compétitions ou des concours, même amicaux, invitant des archers n’appartenant ni à la section, ni à l’Archers Club de Gayant.

2.4.3 L’Archers Club de Gayant fait connaître le calendrier des compétitions et rencontres à l’ensemble des archers licenciés au Club, section de Raimbeaucourt comprise.
Si des archers de la section de Raimbeaucourt désirent participer à des rencontres, compétitions ou concours organisés par d’autres Clubs, ils le feront au nom de l’Archers Club de Gayant. Les inscriptions se feront par l’intermédiaire du responsable de la section qui transmettra au Président de l’Archers Club de Gayant.

2.5 Tir par équipe.
Les archers de la section de Raimbeaucourt peuvent être intégrés aux équipes constituées par l’Archers Club de Gayant.
Ils ne peuvent constituer une équipe qu’au nom de l’Archers Club de Gayant et qu’avec l’accord du Président.

3 MATERIEL.

3.1 Les archers ne possédant pas leur propre matériel (arc) pourront utiliser celui du Club.

3.2 Les archers sont tenus de se procurer le kit de démarrage, soit par l’intermédiaire du Club, soit par leurs propres moyens. (Voir détail et tarif lors de l’inscription).

3.3 Les arcs de prêt ou en location ne peuvent quitter le Club sans autorisation spéciale du Président.
Il est possible de louer un arc équipé appartenant au Club. Cette location fera l’objet d’un contrat engageant les deux parties à respecter certaines conditions. Ce contrat sera accompagné d’un chèque de location encaissé et d’un chèque de caution non encaissé,

3.4 Les archers peuvent emprunter du matériel appartenant au Club tel que empenneuse, coupe-tube,… à condition d’en faire la demande auprès d’un membre du CA ou du CT qui lui fera remplir un formulaire de prêt.

3.5 L’archer reste responsable du matériel qui lui est prêté. Charge à lui d’en faire réparation ou remplacement à l’identique en cas de dégradation, perte ou vol.

4 ENTRAINEMENTS – COMPETITIONS

4.1 Les entraînements en salle ont lieu:

4.1.1 A la salle des sports de la Tour des Dames, boulevard de la République à Douai et à la salle Raymond Dapvril à Raimbeaucourt.

4.1.2 Le stationnement autour de la salle de la Tour des Dames doit être respectueux des installations mises à disposition par la municipalité et respecter les règles du code de la route : les véhicules doivent être stationnés sur les places prévues à cet effet, et aucunement sur les trottoirs ou pelouses.

4.2 Les entraînements tir en extérieur:

4.2.1 Les entraînements à l’extérieur ont lieu au stand de tir de La Brayelle à Douai.
Les archers utilisant le stand de tir seront responsables du matériel et des lieux.
Un archer ne doit pas s’entraîner seul. Il doit être accompagné d’une deuxième personne, membre du Club ou personne déclarée auprès du bureau conformément à l’article 4.8.

4.2.2 Stationnement des véhicules: l’accès au local doit rester dégagé; les archers peuvent décharger leurs véhicules mais doivent ensuite les garer sur les parkings.

4.2.3 Utilisation du parcours campagne:
Pour une question évidente de sécurité, les archers sont tenus de respecter le sens circulation du parcours.
Il ne faut en aucun cas intégrer le parcours autrement que par son unique entrée.
Lorsque le premier archer veut commencer le parcours, il doit sortir et accrocher sur le mur du local la plaquette indiquant que le parcours est en cours d’utilisation. Il doit y accrocher son porte clé mentionnant son nom et son n° de téléphone portable. Ce dernier doit être allumé et la sonnerie doit être audible.
L’archer qui fait le parcours doit avoir enregistré le ou les n° de téléphone du/des responsable(s) du pas de tir de façon à pouvoir le(s) contacter en cas d’urgence.
Le parcours est interdit d’accès pour tout archer de moins de 16 ans non accompagnée d’un membre du Club de plus de 16 ans ou personne déclarée auprès du bureau conformément à l’article 4.8.
Le parcours est interdit d’accès à toute personne non licenciée dans le Club, sauf autorisation du Président ou de l’encadrant présent.

4.3 Utilisation des salles, organisation des créneaux: voir horaires affichés dans les salles ou sur le site internet du Club.

4.4 Tout archer qui participe à l’entraînement doit installer et/ou ranger le matériel: arc, blason, cible,…

4.5 Le port de chaussures de sport est obligatoire dans les salles de sport.

4.6 Tout problème doit faire l’objet d’un signalement au responsable présent sur place qui en référera au Président (dégradation du matériel ou des salles mises à notre disposition, problème technique, panne,…).

4.7 Interdiction d’inviter les archers étrangers au Club ou toute autre personne sur le pas de tir sans l’autorisation préalable du Président.

4.8 Responsabilité du pas de tir

4.8.1 La responsabilité du pas de tir est confiée, selon la présence de chacun, à un bénévole volontaire du Club, ou à un cadre du Club bénévole diplômé, ou à un cadre diplômé rémunéré par l’Archers Club de Gayant, ou par le Comité Départemental, ou par Comité Régional, ou par la FFTA.

4.8.2 Dans le cadre de la lutte contre les violences sexuelles envers les mineurs, aucun mineur ne sera autorisé à rester seul avec un adulte seul lors des entraînements. Dans le cas où l’encadrant et le responsable légal constaterait ce cas de figure, il est demandé au responsable légal de rester à la séance, faute de quoi elle ne pourra avoir lieu. Il en est de même pour l’utilisation du parcours extérieur : un encadrant avec au moins 2 enfants, ou 1 enfant accompagné d’un responsable légal. De même, les portes des vestiaires restent ouvertes. Si un archer doit se changer, il le fait dans les douches ou les toilettes. En aucun cas un adulte ne se dénude devant un mineur, ou un mineur devant un adulte.

4.8.3 L’entraînement des archers mineurs ne peut se faire que sous l’autorité d’un responsable de tir désigné par le Comité Directeur. Une liste des personnes responsables est affichée dans la salle et dans le local du stand de tir. Si aucune des personnes n’est présente, l’archer majeur présent sur le pas de tir peut en assurer la responsabilité. Dans le cas contraire, il doit impérativement signifier au jeune qu’il ne peut pas tirer ce jour-là, faute d’encadrement.

4.8.4 Les U11 et U13 ne peuvent pratiquer que sous la responsabilité d’un cadre nommé sur la liste d’encadrement ou d’un membre du CA.

4.9 Compétitions

4.9.1 Bien que la participation aux compétitions ne revête aucun caractère obligatoire, les archers sont vivement invités à participer aux compétitions de tous les niveaux et toutes disciplines organisées dans les Hauts de France.

4.9.2 Chaque compétiteur souhaitant participer à une compétition s’inscrit lui-même à cette compétition par ses propres moyens.
Il en assure le règlement financier.
Le Club prend à sa charge les inscriptions aux compétitions de tir par équipe officielles, aux championnats départementaux, régionaux ou France.
Les tirs festifs ou non officiels ne sont pas pris en charge par le Club.
Le Club prend en charge 3 compétitions par an et par catégorie payées par l’archer (salle, Fédéral, Fita, Beursault, campagne,…).
La condition est que l’archer doit faire au moins 3 compétitions dans une discipline pour prétendre au remboursement des compétitions payées dans cette discipline.
Exemple:
– 5 compétitions payées donnent droit au remboursement de 3
– 3 compétitions payées donnent droit au remboursement de 3
– 2 compétitions payées et une gratuite (ex Douai ou championnat) donnent droit au remboursement de 2
Les compétitions supplémentaires seront à la charge de l’archer.

5 DEVOIRS DES ARCHERS VIS A VIS DU CLUB

5.1 Le Club organise chaque année quelques actions qui lui permettent de remplir ses caisses ou de maintenir de bonnes relations avec les autorités de tutelle. Chaque archer âgé de 16 ans au moins (âge légal de vote en assemblée générale de Club) se doit de participer activement à ces actions (travail d’installation et d’organisation des manifestations). Il choisira lui-même les actions (dates affichées en salle) qui le gêneront le moins dans sa vie personnelle.

5.2 Le Club possède du matériel (arcs – stramits – chevalets – etc …) qu’il faut entretenir et réparer. Des séances seront organisées pour ces taches. Le Club demandera l’aide de bénévoles pour réaliser ces tâches.

6 RELATIONS ENTRE LES ARCHERS

6.1 Le tutoiement est obligatoire entre tous les membres du Club sans tenir compte du sexe, de l’âge, du statut ou de la condition sociale. Le respect reste cependant de mise.

6.2 Le non-respect des articles 6.1 est sanctionné par le versement de l’Euro symbolique.

6.3 Les archers s’engagent à avoir un comportement qui n’entrave pas le bon déroulement des entraînements des membres du Club.

6.4 Tout manquement à l’article 6.3 peut entraîner l’application de l’article 9.

7 ACCOMPAGNATEURS

Aux titres de l’encadrement, de la formation et de la couverture des assurances, ne sont pris en charge que les membres actifs.
Cependant, les accompagnateurs sont tolérés. Ils devront se conformer au règlement intérieur et rester en retrait des « Pas de tir ». En aucun cas; ils ne pourront intervenir ou perturber de quelque manière le bon déroulement des séances.

8 COMITE TECHNIQUE

8.1. But: prendre en charge l’organisation de l’encadrement technique, la gestion du matériel et la gestion des installations.

8.2. Composition:
Membres de droit:
– le Président.
– Le ou les Brevetés d’Etat en tir à l’arc, le ou les entraîneurs, le ou les initiateurs.
Membres élus ou cooptés:
– membres du Club, âgés de 16 ans minimum. La durée du mandat est de deux ans (le renouvellement se fera en même temps que celui du CA). Election d’un responsable du Comité Technique pour 2 ans. Renouvelable sans limite.

8.3 Moyens: Le comité technique aura à gérer son propre budget et ses comptes mais devra en rendre compte à chaque réunion de CA. Chaque année, il devra avant l’assemblée générale fournir un budget prévisionnel qui devra être accepté par le CA et qui sera intégré au budget prévisionnel du Club. Un ou deux mandataires seront désignés par le Président.

9 CONSEIL DE DISCIPLINE

Le Conseil d’Administration, réuni en conseil de discipline, se réserve le droit d’exclure tout archer, ou accompagnateur, dont le comportement a nuit, nuit ou pourrait nuire au bon déroulement des tirs et de la vie du Club, ainsi que toute action ou parole portant atteinte à autrui, au Club ou au présent règlement.
Toute action jugée dangereuse pour l’archer ou pour le reste du pas de tir pourra faire l’objet de sanctions disciplinaires allant de l’exclusion temporaire jusqu’à l’exclusion définitive.